Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'ExpertConseil. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de tous les services associés. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

ExpertConseil se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

2. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser notre site web conformément aux lois et réglementations applicables. Vous acceptez notamment :

  • De ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions
  • De ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes informatiques
  • De ne pas interférer avec le bon fonctionnement du site
  • De ne pas collecter ou stocker des informations personnelles sur d'autres utilisateurs
  • De ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité

2.1. Compte Utilisateur

Certaines fonctionnalités de notre site peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

2.2. Communications Électroniques

Lorsque vous utilisez notre site ou nous envoyez des emails, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications de notre part par voie électronique. Nous communiquerons avec vous par email ou en publiant des notifications sur le site. Vous acceptez que tous les accords, notifications, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être écrites.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, sont la propriété d'ExpertConseil ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, faire de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou exploiter ce site ou toute partie de celui-ci sans notre autorisation écrite préalable.

4. Services et Produits

ExpertConseil propose des services de formation professionnelle et de consultation d'affaires. Tous les services sont soumis à un accord contractuel séparé.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de nos services à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou contenu, sans préavis.

4.1. Inscriptions aux Événements

L'inscription à nos événements est soumise à disponibilité et à confirmation. Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à toute personne pour quelque raison que ce soit. Les conditions spécifiques relatives aux annulations et aux remboursements sont précisées lors de l'inscription à chaque événement.

5. Confidentialité

Votre utilisation de notre site est également régie par notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici. Veuillez prendre le temps de la lire attentivement.

6. Limitation de Responsabilité

Le site et tous les services sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. ExpertConseil ne garantit pas que le site sera ininterrompu, opportun, sécurisé ou sans erreur.

En aucun cas, ExpertConseil, ses administrateurs, dirigeants, employés ou agents ne seront responsables de tout dommage direct, indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou d'autres pertes intangibles résultant de :

  1. L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site
  2. Le coût d'acquisition de biens ou services de substitution résultant de tout bien, donnée, information ou service acheté ou obtenu via le site
  3. L'accès non autorisé à vos transmissions ou données
  4. Toute autre question relative au site

7. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir ExpertConseil et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, agents, partenaires et employés indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison de ou résultant de votre violation de ces Conditions d'Utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige résultant de ou lié à ces Conditions d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

ExpertConseil
123 Avenue des Affaires
75008 Paris, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 23 45 67 89

10. Dispositions Générales

Si une disposition de ces Conditions d'Utilisation est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que les Conditions d'Utilisation restent pleinement en vigueur et applicables. Ces Conditions d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et ExpertConseil concernant le site, et remplacent tous les accords antérieurs entre vous et ExpertConseil concernant le site.

Date de dernière mise à jour : 1 juin 2023